Valéry Turcey


De: Valéry TURCEY
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
charge
09 Août 202309/08/2023
De: Valéry TURCEY
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Valéry TURCEY
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de la chambre de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Valéry Turcey
chef du service des affaires européennes et internationales
Objet:
observateur au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Valéry Turcey
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper l'emploi de chef de service des affaires européennes et internationales au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2014-04-25"
duree="trois ans"
détachement
21 Juin 201421/06/2014
De: Valéry TURCEY
magistrat
Objet:
chef du service des affaires européennes et internationales (groupe II) au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 201427/04/2014
De: Turcey (Valéry, Dominique)
magistrat de liaison en Allemagne ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Valéry Turcey
vice-président au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Valéry Turcey
vice-président au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
du ministère des affaires étrangères
conseiller juridique à la représentation permanente de la France auprès des Nations unies et des organisations internationales, à Vienne
Groupe:
date_debut="2006-11-20"
duree="deux ans"
mise à disposition
26 Octobre 200626/10/2006
De: Valéry Turcey
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Turcey (Valéry)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Valéry Turcey
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Remplace:
M. Cavalerie
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.